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Marques déposées par la société DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE
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CLOS SAINT LANDELIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS SAINT LANDELIN
DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3988756
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2023
CLOS SAINT LANDELIN de DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE

Présentation de la marque CLOS SAINT LANDELIN

Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par la société DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS SAINT LANDELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE domicilié(e) Route Départementale 83 - 68250 - ROUFFACH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque CLOS SAINT LANDELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS SAINT LANDELIN est expirée depuis le 8 mars 2023.

DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE a également déposé les autres marques suivantes : MURÉ


DOMAINE DU CLOS SAINT LANDELIN - VIGNOBLE MURE, société civile d'exploitation agricole - Route Départementale 83 - 68250 - ROUFFACH - France


Cabinet Meyer & Partenaires - Espace Européen de l'Entreprise, 4 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vins d'appellation d'origine contrôlée ou protégée et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée ou protégée provenant de l'exploitation exactement dénommée "CLOS SAINT LANDELIN".